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MENTIONS LEGALES EPINAL HABITAT
Déclaration
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application de la loi française du 6 janvier 1978 - CNIL .
Toute personne concernée peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant
Directeur de la publication
Mr Jerôme ORELU, Directeur Général d'Epinal Habitat.
Webmaster
Mme Amélie AUBRIET, chargée de communication
Mr Paul GUINARD, technicien service informatique
Contacts
Pour toutes demandes d'informations ou observations concernant ce site,
Contactez : Epinal Habitat - 23 rue Antoine Hurault- 88000 EPINAL - ou envoyez un message à contact@epinal-habitat.com
Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Mieux voir ce site
Ce site est développé en HTML 5, « Responsive Web design ». Cette conception Web vise à offrir une expérience de lecture et de navigation optimales pour l'utilisateur quelle que soit sa gamme d'appareil (téléphones mobiles, tablettes, liseuses, moniteurs d'ordinateur de bureau).
Exploitation des informations
Epinal Habitat ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. L'utilisateur exploite les données de Epinal Habitat sous sa seule responsabilité.
Epinal Habitat ne peut être tenu responsable des dommages sur des matériels ou logiciels, qu'ils soient imputables ou non à la consultation et à l'utilisation du site. Epinal Habitat ne peut être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels ce site renvoie.
Inscription au registre du commerce
Epinal Habitat, 23 rue Antoine Hurault à 88000 Epinal, a été immatriculé le 26 mars 2009 au Registre du commerce et des sociétés, sous le numéro Epinal B 278 801 246, auprès du greffe du Tribunal de Commerce d’Epinal.
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